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Numéro Date d'émission Emetteur Domaine Référence document Objet
0192006-02-15DGACACTIVITE CIVILERecueil de textes relatifs au parachutisme (1ère édition du 15 février 2006) Ed 02 en achat sur https://www.delton-aviation.fr/boutique/fiche_produit.cfm?ref=SIARGTPARA&type=108&code_lg=lg_fr&num=2
0532017-01-31ARMEE DE TERRE/ EMATACTIVITE MILITAIREListe STAT 2017Parachutes non adoptés autorisés d'emploi (liste STAT 2017)
0641992-07-07CERTIFICATIONAS 8015-BAEROSPACE STANDARD AS8015 Rev B. Normes de performance minimum pour les assemblages et composants de parachute à personnel (Rev 07-1992)
0592018-04-28AERO-CLUB AUTRICHIEN (ÖAEC)CERTIFICATIONMatériel parachute reconnus par Aero-Club autrichien (ÖAeC) en tant que autorité aviation civile.
0580000-00-00DFV (FEDERATION ALLEMANDE)CERTIFICATIONMatériel parachute reconnus en Allemagne sous certification LBA par Verband unabhängiger Prüfer von Luftsportgerät e.V. et Deutscher Fallschirmsportverband e.V. (DFV). (Edition 02-2019)
0562018-02-21EASACERTIFICATIONETSO C23fExigences ETSO C23f pour pour parachutes de sauvetage conçus et fabriqués à la date de cet ETSO ou après
0332014-03-01EASACERTIFICATIONE-TSOListe des autorisations ETSO
0022010-02-01EASACERTIFICATIONE-TSOListe des autorisations ETSO de l'EASA
0322008-06-10EASACERTIFICATIONE-TSOApprobations E-TSO des parachutes sous responsabilité de l'EASA
0232012-09-21FAACERTIFICATIONTSO C23 FStandards de performances minimales pour l’approbation du TSO C23 f
0602012-08-21FAACERTIFICATIONCourrier FAA concernant l’absence de limite de vie sous TSO C23
0031994-06-01FAACERTIFICATIONTSO C23 DStandards de performances minimales pour l’approbation du TSO C23 d
0241984-04-25FAACERTIFICATIONTSO C23 CStandards de performances minimales pour l’approbation du TSO C23 c
0051984-04-09FAACERTIFICATIONTSO C23 BParachutes construits sous TSO C23B
0250000-00-00FAACERTIFICATIONTSO C23 BStandards de performances minimales pour l’approbation du TSO C23 b
0222010-04-22PIACERTIFICATIONTS-135 rev 1.4 PERFORMANCE STANDARDS FOR PERSONNEL PARACHUTE ASSEMBLIES AND COMPONENTS
0120000-00-00COMPATIBILITE MATERIELAnalyse de compatibilité etendue aux problemes potentiels
0012000-05-25EMACOMPATIBILITE MATERIELSPAéListe SPAé d'autorisation d’emploi parachutes
0062009-06-01PIACOMPATIBILITE MATERIELTS-104.18Données materiels selon la PIA version 2009
0072008-04-02PIACOMPATIBILITE MATERIELTS 104.16Données materiels selon PIA. version 2008
0082007-03-28PIACOMPATIBILITE MATERIELTS 104.16Données materiels selon PIA. version 2007
0091995-02-09PIACOMPATIBILITE MATERIELTS 104-1995Données materiels selon PIA. version 1995
0392008-12-08CULTURE GENERALEDécret no 2008-1281 Décret no 2008-1281 du 8 décembre 2008 relatif aux conditions de publication des instructions et circulaires
0142002-11-22DGACEMPLOIArrêté du 22 novembre 2002Relatif aux procédures de certification des aéronefs (JAR 21)
0152000-05-25DGACEMPLOIArrêté du 25 mai 2000Modifiant l’arrêté du 4 avril 1990 relatif à l’utilisation des parachutes
0131990-04-04DGACEMPLOIArreté du 04 avril 1990Relatif à l'utilisation des parachutes
0161988-02-24DGACEMPLOIArrêté du 24 février 1988Relatif à la délivrance d’un document d’approbation pour des équipements destinés à être montés sur les aéronefs civils.(QAC)
0181980-09-16DGACEMPLOIInstruction du 16 septembre 1980Concernant la prise en application de l’arrêté du 27 novembre 1975 relatif aux parachutes de sauvetage utilisés à bord des aéronefs civils
0171975-11-27DGACEMPLOIArrêté du 27 novembre 1975relatif aux parachutes de sauvetage utilisés à bord des aéronefs civils
0200000-00-00FFPEMPLOIPrincipe de la réglementation du matériel
0210000-00-00FFPEMPLOIRecueil des textes reglementaires francais
0482012-11-12LEGIFRANCEEMPLOIArrêté du 12 novembre 2012 Arrêté abrogeant l’arrêté du 18 mars 1980 relatif aux parachutes utilisés pour la pratique du parachutisme sportif
004-ANNULE1980-03-18MINISTERE JEUNESSE ET SPORTEMPLOIArrêté du 18 mars 1980ABROGE: Parachutes utilisés pour la pratique du Parachutisme sportif
0422011-12-14- Choix Emetteur -MAINTENANCECQP Plieur - RéparateurRéglementation du certificat de qualification professionnelle de « plieur de parachute de secours » et d’une qualification complémentaire de « réparateur »
0112004-03-26ARMEE DE TERRE/ EMATMAINTENANCE506/DEF/EMAT/BPO/3/D/DP/22Circulaire relative à l'entretien des parachutes hors dotation dans l'armée de terre
0551996-07-01DGACMAINTENANCERP-46-15 Agrément des ateliers pour entretien de parachutes de sauvetage utilisés à bord des aéronefs civils. Ed. 1 07/96 Rév 0
0622019-06-27FFPMAINTENANCECQP PlieurCQP "Plieur de parachute de secours". Délibérations du jury du 26 juin 2019
0632019-06-27FFPMAINTENANCECQP RéparateurCQP Réparateur de parachutes. Délibérations du jury du 26 juin 2019
0572018-07-09FFPMAINTENANCECQP PlieurCQP "Plieur de parachute de secours". Délibérations du jury du 19 juin 2018
0522017-11-22FFPMAINTENANCECQP PlieurCQP "Plieur de parachute de secours". Délibérations du jury du 21 novembre 2017
0502017-07-19FFPMAINTENANCECQP PlieurCQP "Plieur de parachute de secours". Délibérations du jury du 18 juillet 2017
0512017-07-19FFPMAINTENANCECQP Plieur - RéparateurCQP «Plieur de parachute de secours» – option Réparateur. Délibérations du jury du 18 juillet 2017
0492017-02-20FFPMAINTENANCEMCF/SST/2017.0243Courrier FFP: Les actions de maintenance sur le logiciel GeMaPar sont acceptées
0472016-12-15FFPMAINTENANCECQP PlieurCQP "Plieur de parachute de secours". Délibérations du jury du 13 décembre 2016
0452016-06-20FFPMAINTENANCECQP PlieurCQP "Plieur de parachute de secours". Délibérations du jury du 14 juin 2016
0462016-06-20FFPMAINTENANCECQP Plieur - RéparateurCQP «Plieur de parachute de secours» – option Réparateur. Délibérations du jury du 14 juin 2016
0402015-11-25FFPMAINTENANCECQP PlieurCQP "Plieur de parachute de secours". Délibérations du jury du 24 novembre 2015
0412015-11-25FFPMAINTENANCECQP Plieur - RéparateurCQP «Plieur de parachute de secours» – option Réparateur. Délibérations du jury du 24 novembre 2015
0382015-06-11FFPMAINTENANCECQP PlieurCQP "Plieur de parachute de secours". Délibérations du jury du 09 juin 2015
0362014-11-14FFPMAINTENANCECQP Plieur - RéparateurCQP «Plieur de parachute de secours» – option Réparateur. Délibérations du jury du 14 novembre 2014
0372014-11-14FFPMAINTENANCECQP PlieurCQP "Plieur de parachute de secours". Délibérations du jury du 14 novembre 2014
0342014-03-25FFPMAINTENANCECQP PlieurCQP "Plieur de parachute de secours". Délibérations du jury du 28 février 2014
0352014-03-25FFPMAINTENANCECQP Plieur - RéparateurCQP «Plieur de parachute de secours» – option Réparateur. Délibérations du jury du 28 février 2014
0432013-12-20FFPMAINTENANCECQP PlieurCQP Plieur : conditions de validité au sein des structures fédérales
0302013-10-24FFPMAINTENANCECQP PlieurCQP "Plieur de parachute de secours". Délibérations du jury du 24 octobre 2013
0312013-10-24FFPMAINTENANCECQP Plieur - RéparateurCQP «Plieur de parachute de secours» – option Réparateur. Délibérations du jury du 24 octobre 2013
0282013-05-31FFPMAINTENANCECQP PlieurCQP "Plieur de parachute de secours". Délibérations du jury du 31 mai 2013
0292013-05-31FFPMAINTENANCECQP Plieur - RéparateurCQP «Plieur de parachute de secours» – option Réparateur. Délibérations du jury du 31 mai 2013
0272012-02-07FFPMAINTENANCECQP Plieur - RéparateurAvenant n° 70 du 7 février 2012 relatif au CQP "Plieur de parachute de secours"
0100000-00-00FFPMAINTENANCEFiche de controle FFP. version 2010
0260000-00-00FFPMAINTENANCECQP PlieurDescriptif de la CQP : Certificat de qualification professionnelle Plieur de parachutes de secours et réparateur inscrite au Répertoire National des Certifications Professionnelles (RNCP)
0612018-12-18LEGIFRANCEMAINTENANCEArrêté du 11 décembre 2018 (CQPP-R)Arrêté du 11 décembre 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (JO du 18/12/2018)
0442016-06-07LEGIFRANCEMAINTENANCEArrêté du 26 mai 2016 (CQPP-R)Arrêté du 26 mai 2016 publié au Journal Officiel du 07 juin 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles. Enregistrement pour trois ans, sous intitulé Certificat de qualification professionnelle Plieur de parachute de secours et réparateur avec effet au 9 décembre 2015, limite 07 juin 2019.
0541980-07-21MINISTERE JEUNESSE ET SPORTMAINTENANCES/DAS/1 - N° 13310LETTRE N° 13310/S/DAS/1 du 21/07/1980: RELATIVE au livret individuel devant accompagner un matériel parachute sportif.
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